Les Thilliers

 

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Cahier de doléances Tiers Etat du bailliage de Gisors

(secondaire de Rouen) pour les Etats Généraux de 1789

Une transcription la plus fidèle possible aux originaux. De légers arrangements, sans plus.

Source : http://archives.eure.fr/search?preset=117&view=list

Transcription : http://historien.geographe.free.fr/cahiers.htm

Cahier et representation et doleance de la part de la municipalité des thilliers pour estre presentée au Roy et servir aux Etats Généraux.

Et remontre que suivant leur lumière et avis qu'il ne seroit pas besoin de changer de Constitution dans la monarchie française ; que la première étant assez pure par elle-même dans son état primitif, qu'il ne songeroit que de réformer les abus qui s'y sont introduits par la bonté de nos Rois qui se sont toujours lessés environner pour la majeur partie de phocus[1] et que ses philaches elaci et bannie de leur Cour, mais comme la Providence a procuré un philache à l'auguste monarque qui nous gouverne et que l'on peut regarder à juste titre comme le restaurateur de la France et le protecteur du Tiers état ; que, dans les circonstances présente nous pouvons tout espérer de la justice de l'auguste monarque qui nous gouverne et lui représenter tous les abus que nous estimons estres à réformer, ainsi qu'il suit

 Article premier.

Que nous reconnaissons que le pouvoir exécutif réside seul en la personne sacrée du Roy en ce qui concerne la guerre et la police de tout le royaume en gardant les usages et coutume local de chaque province y établis lorsqu'ils ont été incorporés au royaume suivant les loix établis, sanctionnés par les anciens Etats généraux du Royaume et le Roy auquelle tout les sujets se sont soumis ; que en conséquence de ses maîmes soins primitifs, touffe les province étoient gouvernée par États, et que le Roy ni les États particuliers ne pouvoient faire aucun changement dans les contisions[2] sans une assemblée générale tout États généraux dont nous estimonts qu'il convient par nous représentant de supplier notre dit seigneur Roy de prendre en considération de rétablir toutes les province dans cette ansien ordre et usage qui leurs apartien de droit, et que pour éviter que cette ordre rétably ne redevint anéanty comme il a été par le passé, qu'il fut aresté que les États de chaque province serois assemblée tous les trois ans et les États généraux tout les dix ans, sans neamoins préjudicier le dit seigneur Roy de les faire convoquer plutost le trouvairoit a propos.

 2°

 Qu'il estime a propos que pour la formation des dits États que le peuple y soit aplé pour motié puisqu'il possède plus de motié des propriétés du royaume.

 3°

Qu'il estime qu'il est à propos de représenter au dit seigneur Roy et aux Estats que, suivant la Constitution primitive du royaume il y avoit une partie de domaine d'iceluy qui avoit été réservée pour faire la Cour de sa magesté et rendre la justice gratis à son peuple, lesquelles ont été déclarez inaliénable ; que malgré la sagesse de cette loy, que la mageure partie de cest domaine ont été engagée par les Rois cest prédécesseur au moyen d'une somme fixe une foix payé pour leur vie seullement, mais que les posseur[3] de ces meme biens se sont perpétués dans la jouissance de ces domaines en payant une foible somme à l'événement des roys de facon qu'ils en tire aujourd'huy autant de revenu annuel comme ils ont payé pour l'angagement ; mais que cest engagements n'ayant été faits qu'à vie pour chaque roy, que tout cest même biens sont sansez[4] libre aujourd'huy, quils estimerois que Sa magesté rentrât dans la possession et jouissance de cest même domaine, lesquelle par leur valleur réelle seroient suffisant pour faire la cour de Sa Majesté et rendre la justice gratis à tout ses sujets, à l'exeption des domaine qui sont restés en nature de pastis et terre vague quil conviendroit les aliéner soit en vente ou rente pour estre mis en valleur et plantés en bois, ce qui seroit un double avantage vue que les pais en manque et ci, par des adjudications faitte sur les lieux par les membre des munisicipalitiez par lots détaliers à la portée d'un chacun ; a cest moyens lhon en tireroit vrai valleur et sa magesté seroit à la portée de décharger son peuple de la vénalité des charges de judicature et d'un grand nombre dimpost dont il est chargé qui ne font que faire languire le commerce et l’agriculture, comme les ferme generalle, en comprenant les droits d'aide sur les boissons, sel et tabac, droits aux cuirs, papiers, messagerie, et generallement toute perseptions sur le commerse et l'agriculture exepté le controlle qui ne seroit percu que sur le pied d'un foible droit à cause de la sureté de la datte des acte.

 4°

 De suplier et représenter à Sa Majesté et aux États qu'il prenne en considération que dans les temps primitif de la monarchie sur le peuple pour la deffance de la cause commune qui est la guerre, mais que les premiers et second inféodataire qui est noblesse, étoient obligée en ces premiers temps, en faveur des privilège et dignitez atachée à leur fieffes, de porter les arme à leurs frais et, pour ce, il se rendoient en corps de trouppe sous les ordres du roy, sous chacun leurs ensègne, chacun leur rang et dignité, et que le peuple ni entroit pour rien que de sa personne quand il en étoit besoin ; que, en consequence, lhon pouroit retablir les chosee suivant lordres de cest anciens temps, non à la marge total des inféodataire puisqu'il ne possède pas au temps[5] de propriétées comme en cest temps, mais à raison de leurs dignités et propriétés qui revienne à environ motié, et que, sans avilir la noblesse à payer les impost conjointement avec le peuple comme beaucoup s'y sont soumis, qu'il pouroit estre statué que, dans la partie de la guerre et service militaire, que la noblesse y entreroit pour motié suivant l'usage des premiers temps, en remplissant toutes les marge graduelle militaire à leurs dépents sans recevoir aucuns apointements, et à ce moyen remplirois le veu de leurs dignités, et le peuple suporterait la solde des simple soldats a raison de cest propriétés, et à ce moyen, les choses se retrouveroient chacun dans leur ordre de l'antiquité de la monarchie ; et chaque province fourniroit cest trouppe à sa solde qui seraient payés et fournis par y ceux approportion de chacun cest propriétées et populations, ou pour exter[6] la jeunesse au service il pouroit estre ordonné que chacque garcon agé de 18 ans ayant les calités requise pour le service seroient obligés de servire un temps qui seroit fixé et ce sans aucunne distinction, ou que ceux qui en pouroit mettre un autre à leur place à leur depents, et ce seroit le moyen d'exister[7] la jeunesse au gouts du service et d'abolir la milice qui a quelque chose de répugnant par elle-même quand à la forme et au fons ; et à ce moyen, sa magesté seroit débarassé de veiller à cette partie de finance et qui le mettroit plus en état de veiller plus facilement sur les autres parties et simplifiroit les frais de perception pour l'annéantissement de differents receveurs particuliers, par ce moyen qu'une seule personne seroit chargé de recueillir l'impost de certains cantonnements à réson d'une somme déterminée, et verseroit directement au bureau generalle des États de chaque province auquel il seroient contable.

 5°

 De suplier et représenter à Sa Majesté et aux États qu'il soit pris en considération de suprimer le vénalite des charges de judicature, lesquelles seroient distribués au meritte comme dans les commancements de la monarchie ; que la division en pouroit subsister telle quel est à l'exception qu'il n'y auroit que deux degrés de juridiction en juge d'instrussion et juge d'apel en dernier resort, saufe le pourvoi au conseil de sa magestez en cassation d'arest ; et de mettre un temps fixe aux procest suivant la nature de contestation, et de supprimer les renvoye des causes, si funeste au partie par la multiplicité des actes d'audiance et des droits des avocats et procureur à yceux, lesquelle ne pouront faire inscrire aucune cause sur le registre qu'elle ne fût plaidée ou pris deffaut, et que les dits avocats n'auroient que le droit de plaider esclusivement que dans les cours souveraines et et d'apel et d'apointer en premier instance ; et que dans toutes les autres causes sommaires et consulaires il seroit libre à toutes les partie d'espliquer leurs cause eux-même ou la faire expliquer par telle autre personne intelligente qui voudraist bien le faire pour eux gratuitement ; et à ce moyen le peuple seroit déchargé dans cest cas de la dure nécessité de se servir du corps des avocats et procurseur qui font leurs état trop servillement et qui souvant défigure les cause par la multitude des incidents inutille dont il les charge affin davoir l'avantage de gagner plus d'argent ; et lhon en tireroit le double avantage de voir des personne intelligente quoy que n'ayant pas apris de latin qui est inutille dans les cause de coutume et de faits, developper leurs talents et leur équité pour l'éloquence du barau et se feroient connoistre dans l'état pendant qu'il y demeure aneantie quoique remplie de bonne moeurs et d'équité. et celà occasionneroit une émulation pour à l'envie lhun de l'autre de ne vouloir se charger de mauvaise causes en le faisant gratuitement ce qui en diminuera beaucoup le nombre et réintégreroit l'usage de la bonne foy qui se pratiquet chez nos ancestre, et que dans les causes les partie n'auroient que le grief à payer sur lequelle il conviendroit reformer l'employ au long des calités au seigneur qui rend la justice ainsi que du guge et les coppie au long des pièse puisqu'il importe peu au partie de scavoir dans chaque sentence qui se rend, que le seigneur a d'autre terre et seigneurie ainsy que le guge que celuy en vertu duquel il rend la justice qui doivent se borner là en ajoutant et autre lieux.

 6°

De représenter à Sa Majesté et aux États de prendre en considération que comme maître de la police et discipline du royaume qu'il conviendroient réformer l'état ecclésiastique et les obliger à ce renfermer dans les borne de l'ancienne dicipline de la religion qu'ils en seigne et les obliger à quiter toute les possessions des biens fonds qu'il possède, lesquelles ils ont eu pour la plupart par la crédulité du peuple en les induisant à faire des diminutions de leurs biens à l'église sous le tittres de fondasions d'aquiter de messe et distributions au pauvres qui, pour la majeure partie, sont trais mal aquitez. En se qui regarde les pauvres et notamment dans les campagne, puisque suivant les canons tout bénéficiers doit donner le cart de son bénéfice aux pauvres, et que dans notre paroisse il y a pour plus de 12 000 l. de revenu tant des moinne que dime et qu'il n'en est rien donner au pauvres sinon quelque faible chose de la part du sieur curé, et que sy ils avoient seullement la dime il n'auroit aucuns pauvre ni mandians.dans la paroisse et insy des autres ; lesquelles possessions occupeyre et distraye les dits eclesiastique et moinne de leurs fonctions pour s'ocuper de leur pretendus droits, de façon qu'à les voir de nos lhon[8] peut dire que la plus grande partie d'entre eux ne remplisse pas le voeu de leurs obligations et de leurs veux puisque on les voit à la suitte des procest de toute nature d'interest et se meller du gouvernement temporel de tout les états ce qui est contraire au maxime de la purre religion[9] nous enseigne et à l'édification des peuple ; et que, pour remédier à cette abus et procurer au pauvres la rétribution qui leur apartient il seroit à propos de suprimer tout les abés et prieurs commandataire et ordonner que tout leurs biens seroient mis en économats jusqu'à la tenue États généraux qui suiveront les actuelle, et que, sur les biens fond d'iceux il seroit assigné une somme fixé de 400 l. à chaque religieux de chaque ordres qui seroient tenues de se réunir dans une maison de leurs ordre à leur choix au nombre de 30 ou 40, et que l'abé et supérieur de chaque maison seroit tenue de s'y rendre sédentaire et auroit 1 200 l. et seroient tenue et obligée d'acquiter dans toutes les communautéez de chaque ordre d'aquiter toute les offices dont les fonds seroient chargés, et le surplus seroit versé à aquiter les dettes du clergé et soulagement des pauvres ; et en ce qui concerne les curés, de mettre toutes les dime également en économats ainsy que leurs biens fonds pour estre repartis entre eus par égalité de somme, scavoir aux curés sans vicaire 1 200 l., à ceux qui auroient la charge d'un vicaire 1 900 l., et qu'ils auroient en outre les honoraires des messes à la décharge de la fabrique, et les offrande chacun en droit, soit un archevesque auroit 50 000 I., un evesque 30 000 l., un archidiacre 30 000 l., un grand vicaire en titre 2000 l., et ordonner qu'il seroient tenues de résider chacun à leur bénéfice, et le surplus du produit des dime seroit versé au profit des pauvres eu égard à leurs étendue et population et tous les curés et autre prestre seroient touts égaux dans leur proportion, et lhon ne voiroit poin comme de nos jours les plus fortunez mépriser les autres, et ce seroit le vray moyen de mettre leur consience en sureté du costé des pauvres et d'arester la mandicité en donnant a an faire la distribution aux membre de chaque municipalité où les sieur curés seroient toujours à présider et les chose seroient rétablie dans leurs états primitifs et les fonts rentreroient à suporter les charge de l'État comme il le fessoient auparavant.

 7°

De représenter et suplier sa Magesté et les États qu'il prenne en considération que en ce qui concerne les dettes de l'État qui ont été contractés pandant ces derniers siècle de trouble que, indepandament de la reforme cy devant proposée, qu'il conviendrait que pour parvenir à l’aquit et amortisement d'iceux, que les États de chaque province soit chargé chacun en droit, soit vue égar à leur étandue et population et que, outre le plan cy-devant proposé, quil conviendrait que pour parvenir à l’aquit et amortissement d'iceux, il seroit aresté un impost pandant un temps fixe sous le titre de don gratuit auquelle tout propriétaire de biens fonds de quelles nature qu'il soient seroient imposée par les officiers de chacque municipalité...

 8°

De représenter et suplier sa Majesté et les États d'abolir les banalités des moulins comme contraire au droist publique ou, pour le moins, qu'il fut fait deffances au propriétaire de les afermer à cest gens si peu considérés dans l'État à qui l'on est obligé de confier son bien à discrétion, mais qu'il fut obligée de les faire exploiter pour leur compte par un proposé qui n'aye aucun intérest personnel, ni bestiaux, au moulin et que le moulin fut muni bancarts et poids étalonnée, le tout conformément à réglement à se sugest.

De représenter et suplier Sa Magesté et les États de prendre en considération d'abolir la chasse par privilège aux seigneur comme très contraire à l'agriculture en ce qu'il faut que le laboureur aye le désagrément de voir périr cest récolte par le gibier quand le seigneur est curieux le conserver, ou d'avoir un procest contre luy pour lui en faire payer les domage ; ce n'est encore tout, c'est que le laboureur par la défense du por d'arme, outre le gibier de chasse qui lui fait du tor, il ne peut encore détruire les beste malfaisante qui détruise les récolte comme corbaux, moinnaux et pigeons ; mais que sans rendre la chasse commune à tous, qu'il fut seulement permis au laboureur de chasser concurement avec le seigneur ; lhon verroit bientost disparaitre la trop grande abondance du gibier et en maime temps le tor fait par les corbeaux et moinneaux franc auquelle les laboureur seroient plus atachez à détruire que le gibier.

10°

De représenter et suplier Sa Magesté et les États de prendre en considération de suprimer le corps du ponts et chausée comme contraire aux intérest de l'État par leurs variations aux alignement des routtes pour les mettre suivant la comoditté des seigneur et à faire dépensez l’argent en chose frivolle et de pure-agrement plutost que au solide, et en aprouvant des atelliers de charité demandée à sa Magesté comme coopéré au bien public pendant quil ne regarde que le particulier personnellement à quoy lhon peut remplir cette partie d'administration des routes en chargant les assemblée provincialle et municipalitez de l'exécution du plan fixe qui a due en estre aresté dès 1766 ou ceux arestée posterieurement, et à ce moyen les routtes seroient suivie et lhon travailleroit à faire accomoder les plus mauvais endroits pour rendre les routes pratiquable, pendant que aujourdhuy on les laisse comme sy lhon avoit peur de manquer d'ouvrage ou qu'elle cesse ; comme aussy qu'il fut ordonner de tenir la main aux ordonnanse qui prescrivent le nombre des chevaux aux roulliers, et quil leurs futs fait deffences de prendre des chevaux de conduite et que ihon chargeat les membres des municipalités de veiller conjointement avec les cavaliers de la maréchaussée et que on les othorisat à faire payer une amande fixe à leur profit, et pour y parvenir othoriser de mettre un cheval de l'adage à leur choix en fournire ; autrement il n'est pas possible que lhon puisse subvenir l'entretien des routte vue la surcharge que les roulliers porte jusqu'à 10 à 12 mil pesant ce qui abime les routtes totallement.

11°

De représenter et suplier Sa Magesté et les États de prendre en considération de suprimer les privilèges de maitre de poste qui sont supportée par les tailliable, ce qui leurs fait une surcharge, pendant qu'il seroit plus naturel d'augmenter les chevaux de cinq sols par poste, ce qui leur produiroit autant que leur privilèges, et cela seroit suporté par ceux qui courent la poste et qui ont le moyen de la payer. N'esce pas assez que le peuple fassent acomoder les routte pour ce qu'il soyent plus commode sans quil soyent obligée de payer les privilège des maitre de poste affin qu'il leur en coutent moins ; celà paroits répugner à l'équité et est un abus.

12°

De représenter et suplier Sa Magesté et les États de prendre en considération quil se commet un abus considérable dans le royaume concernant la partie du commerce en ce qu'il y a une très grande cantité de personne qui roulent dans la France sous le titre de colporteur ou porte-balle, chaudronniers, lesquelle n'ont aucun domicilie connu dans la. province et lève le commerce des domicilliers qui paye les impots pour raison de leurs commerce et vienne vendre à leur porte des marchandise à vil prix, ce qui leur fait un tort considérable, mais qu'il en résulte un abus bien plus considérable et préjudiciable à la société civille, c'est que parmy ce nombre de colporteur marchand, il s'en trouve d'honneste mais il s'en trouve aussi de malhonneste qui, sous le prétexte de marchand, sont des filous qui vienne vendre dans les campagne ce qu'il ont filouter dans les ville, et dans les ville ce qu'il peuvent prendre dans les campagne ; pourquoy il seroit à désirer que lhon empeschat tout ces espèces de marchand, porte balle, et que on les oblige à prendre un domicile fixe pour leur comerce et qu'il n'auroient que le droit d'aller étalier au foire et marchés de leurs environs sans pouvoir promener leur marchandise sur leur dos ou chevaux dans les campagne, et à ce moyen les filous auroient moins de ressources. 


[1]           Faux culs

[2]           Conditions

[3]           Possesseur

[4]           Sensés

[5]           Autant

[6]           Exciter

[7]           Exciter

[8]            ?

[9]           écrit en interligne

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